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Marques déposées par l'association loi 1901 OCACIA
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OCACIA CERTIFICATION PRODUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCACIA CERTIFICATION PRODUIT
OCACIA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3165362
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
OCACIA CERTIFICATION PRODUIT de OCACIA

Présentation de la marque OCACIA CERTIFICATION PRODUIT

Déposée le 16 mai 2002 par l'association loi 1901 OCACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCACIA CERTIFICATION PRODUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 OCACIA domicilié(e) 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCACIA domicilié(e) 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque OCACIA CERTIFICATION PRODUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCACIA CERTIFICATION PRODUIT est expirée depuis le 16 mai 2012.

OCACIA a également déposé les autres marques suivantes : OCACIA CERTIFICATION PRODUIT , OCACIA , A-VER , OCACIA CERTIFICATION SYSTEME , OCACIA CERTIFICATION SYSTEME , OCACIA , A-Ver


OCACIA Association loi 1901 - 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


OCACIA - 118, rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).